COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 1er février 2008.
L’an deux mille huit, le vendredi 1er février 2008 à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de Messigny et Vantoux, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Henri REVOL, Sénateur-Maire, après convocation légale du 28 janvier 2008.
Présents : Mrs REVOL, POTRON, LEPRETRE, Mmes MARESCHAL, BATTAULT, ROUSSIN, GOUMY, Mrs COUTURIER, BALLORIN, BERNARD, LENOIR, THEIS, TORTOCHOT.
Absent : Monsieur MARTIN
Secrétaire de séance : Monsieur LENOIR
La séance du conseil est ouverte à 18h 30.
1° Maison Bizot - Mairie de Vantoux : approbation des A.P.D. : Le Conseil Municipal approuve les Avants Projets Définitifs (A.P.D.) pésentés par le Cabinet d'architecture TOPOIEIN STUDIO, concernant l'aménagement d'un local communal polyvalent dans l'ancienne mairie de Vantoux et l'aménagement d'un logement locatif (T3) dans la maison Bizot.
Le Conseil Municipal autorise l'établissement du dossier de consultation des entreprises et le lancement de la consultation. Il sollicite, dans le cadre des travaux d'aménagement de l'ancienne maison Bizot, une subvention au taux le plus élevé auprès du Conseil Général et dans le cadre des travaux d'aménagement de l'ancienne mairie de Vantoux, une subvention au taux le plus élevé auprès du Conseil Régional. Sur l'ensemble de ces deux opérations, le Conseil Municipal sollicite une subvention auprès du Ministère de l'Intérieur.
2° Parc de Santé : voirie - éclairage public - réseau E.P. : Suite au projet présenté par le Cabinet Mornand, le Conseil Municipal autorise celui-ci à lancer le dossier de consultation des entreprises et la procédure d'appel d'offres. Financement : budget Parc de Santé 2007
3° Vente de terrains communaux à bâtir (Parc de Santé) :
N° lot | Surface m² | Cadastre | Prix de vente | Acquéreurs |
4 | 517 m² | 378 | 98 230 € | M. DESCONES-Melle TAPESTRE |
12 | 707 m² | 386 | 117 401 € | M. et Mme JEANNOT |
4° Informations et questions diverses :
- renouvellement du bail de la parcelle AH 103 à M. Sylvain TORTOCHOT pour un loyer annuel de 50 €. M. TORTOCHOT ne prends pas part à la délibération, ni au vote,
- permis de construire : recours sur projet SERCAN,
- rue Maillot : recours Mme FORASTE,
- réfection court de tennis : expertise prévue le 25/02/2008,
- réseau adduction d'eau : conduite provenant de la source de Jouvence. Consultation du cabinet Merlin pour faisabilité d'un dévoiement afin d'éviter de traverser les propriétés privées.
La séance est levée à 21h 00.
Le Sénateur Maire, H. REVOL
