Date du conseil: 21/03/2008
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Rapport du 21/03/2008

Installation du Conseil Municipal et de l'élection du Maire et de 4 adjoints


Procès-verbal de l’installation du Conseil Municipal et de l’élection du maire et de 4 adjoints

L’an deux mille huit, le vingt et un mars, les membres du Conseil Municipal de Messigny-et-Vantoux proclamés élus par le bureau électoral à la suite des opérations du 9 et 16 mars 2008, se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le maire, conformément aux articles L. 2122-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales.

Présents : Mr COUTURIER Jean-Luc, Mme ROUSSIN Dominique, Mrs POTRON Jean-Pierre, TORTOCHOT Sylvain, BON Michel, GERARD Monique, Mmes ENSELME Bernadette, GAY Françoise, JEANNERET Yveline, BERTHOUZE-CHASTIN Valérie, SACHOT Gérard, BLAIN Philippe, MARESCHAL Jeannine, LEPRETRE Vincent.

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La séance a été ouverte en présence de Monsieur Henri REVOL, Sénateur-Maire, qui installe les conseillers municipaux et fait part de la démission de Monsieur Christophe BALLORIN de son poste de conseiller.

Monsieur SACHOT Gérard, le plus âgé des membres du Conseil Municipal, a pris la présidence. Après avoir fait l’appel nominal des membres du conseil :

 Jean-Luc COUTURIER
 Dominique ROUSSIN
 Jean-Pierre POTRON
 Sylvain TORTOCHOT
 Michel BON
 Monique GERARD
 Bernadette ENSELME 
 Françoise GAY
 Yveline JEANNERET
 Valérie BERTHOUZE-CHASTIN
 Gérard SACHOT
 Philippe BLAIN
 Jeannine MARESCHAL
 Vincent LEPRETRE

et avoir dénombré 14 membres présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du C.G.T. était remplie.

Le Conseil a choisi pour secrétaire Madame ROUSSIN Dominique.


Il a été procédé à l’élection du maire.

Election du maire :


Monsieur Jean-Pierre POTRON, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé maire.

Détermination du nombre des adjoints :
Le conseil municipal décide la création de 4 postes d’adjoints.

Election des adjoints :
- 1er adjoint : Monsieur Sylvain TORTOCHOT, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé 1er Adjoint.
- 2ème adjoint : Monsieur Jean-Luc COUTURIER, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé 2ème Adjoint.
- 3ème adjoint : Madame Jeannine MARESCHAL, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamée 3ème Adjoint.
- 4ème adjoint : Monsieur Vincent LEPRETRE, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé 4ème Adjoint.

Le conseil municipal procède à la constitution des commissions et des délégués des syndicats intercommunaux.

Président de droit : Monsieur Jean-Pierre POTRON, Maire.

Commission Bâtiments
Sylvain TORTOCHOT, Adjoint + gestion du personnel
Vice-président : Gérard SACHOT
Membres : Françoise GAY
                Yveline JEANNERET
                Valérie BERTHOUZE-CHASTIN

Commission Voirie, Réseaux, Circulation
Jean-Luc COUTURIER, Adjoint
Vice-président : Michel BON
Membres :  Philippe BLAIN
                 Françoise GAY
                 Monique GERARD

Commission Urbanisme, cadre de vie
Vincent LEPRETRE, Adjoint
Vice-présidente : Valérie BERTHOUZE-CHASTIN
Membres :  Jean-Luc COUTURIER
                 Yveline JEANNERET
                 Jeannine MARESCHAL
                 Dominique ROUSSIN


Commission Affaires scolaires et sociales
Jeannine MARESCHAL, Adjointe
Vice-présidente : Dominique ROUSSIN
Membres : Bernadette ENSELME
                Françoise GAY
                Monique GERARD
                Yveline JEANNERET

Commission  des Finances
Vincent LEPRETRE, Adjoint
Vice-présidente : Yveline JEANNERET
Membres : Jean-Luc COUTURIER
                Jeannine MARESCHAL

Commission Communication et Animation
Vice-président : Bernadette ENSELME
Membres :  Françoise GAY
                 Vincent LEPRETRE

Commission Sport et Jeunesse
Vice-président : Philippe BLAIN
Membres : Michel BON
                Dominique ROUSSIN
                Gérard SACHOT

Commission d’appel d’offres
Président : Jean-Pierre POTRON
Vice-président : Sylvain TORTOCHOT

Membres titulaires : Jean-Luc COUTURIER
                             Vincent LEPRETRE
                             Gérard SACHOT

Membres suppléants : Philippe BLAIN
                                Monique GERARD
                                Dominique ROUSSIN

Communauté Forêts, Lavières et Suzon
 Titulaires : Jean-Pierre POTRON 
                 Sylvain TORTOCHOT   
                 Jean-Luc COUTURIER   
                 Vincent LEPRETRE  

Suppléants :  Jeannine MARESCHAL
                    Dominique ROUSSIN
                    Philippe BLAIN
                    Michel BON


Syndicat Intercommunal d’Electrification et des réseaux téléphoniques de Plombières-lès-Dijon
Titulaires : Sylvain TORTOCHOT
                Gérard SACHOT

Suppléant :  Jean-Luc COUTURIER

Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la vallée du Suzon
Titulaires : Jean-Luc COUTURIER
                Françoise GAY

Suppléant : Michel BON

Syndicat Intercommunal de Défense, Protection et Restauration du site du Val Suzon
Titulaires : Jean-Pierre POTRON
                Yveline JEANNERET

Suppléant :  Jeannine MARESCHAL

Membres du conseil siégeant au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale :
Vice-présidente : Dominique ROUSSIN
Membres : Philippe BLAIN
                Bernadette ENSELME
                Monique GERARD
                Jeannine MARESCHAL

Délégués des commissions

Conseil d’écoles :
- école maternelle : Yveline JEANNERET
- école primaire     : Françoise GAY

Cantine : Valérie BERTHOUSE-CHASTIN
              Monique GERARD

Bibliothèque : Bernadette ENSELME


                                                        Le Maire,
                                                        Jean-Pierre POTRON